Ces mentions pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.
Entités
Association loi 1901
74 rue Jean Bleuzen
92 170 Vanves
n° SIRET 448323758 00038
Tél : 0 173 173 000
Propriétaire du site
Directeur de la publication : Groupe Audiens
Association loi 1901
74 rue Jean Bleuzen
92170 VANVES
N° SIRET : 775 676 083 00030
Caisse de congé payé agréée par l’Etat pour l'application des articles D.7121-28 et suivants du Code du travail.
L’Association a délégué la gestion de ses activités au Groupe AUDIENS
Tél. Intermittents : 0 173 173 434
Tél. Employeurs : 0 173 173 932
Déclaration ordinaire N° 795776v1
Hébergement
24 rue de Beaulieu
06800 Cagnes-sur-Mer
Autorité de contrôle
La caisse des congés payés est agréée par le ministre chargé du travail.
Le ministre approuve ses statuts et règlements ainsi que les modifications qui leurs sont apportées. Ils ne peuvent être modifiés qu'avec son approbation.
Un arrêté du ministre chargé du travail fixe les pièces, justifications et garanties à fournir par la caisse, soit en vue de son agrément, soit au cours de son fonctionnement. Cet arrêté détermine également les dispositions que contiennent ses statuts et règlements.
Préconisations techniques
La consultation du site Audiens est optimisée pour les navigateurs suivants :
Pour accéder aux espaces sécurisés Audiens, l'option JavaScript doit être activée et le niveau de sécurité du navigateur doit être moyen ou faible.
Propriété intellectuelle
Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site sont la propriété du Groupe Audiens.
Les informations affichées sur ce site sont protégées par copyright 2005 Audiens.
Tous droits sur les informations du site du groupe Audiens sont réservés. Ainsi, toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des illustrations, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement écrit d'Audiens est illicite.
Les informations présentes sur le site sont non contractuelles.
Les marques et logos figurant sur ce site sont la propriété du Groupe Audiens ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans autorisation expresse et préalable du propriétaire ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou le logo est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens de l’article L713-2 et L713-3 du code de la propriété intellectuelle.
Informations et responsabilité
Groupe AUDIENS met tout en œuvre afin d’assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées lors de leur mise en ligne. Cependant, le Groupe Audiens :
A ce titre, la responsabilité du Groupe Audiens ne saurait être retenue quant au contenu des présentes pages et à l'utilisation que vous pourriez en faire, à savoir pour tous les dommages, directs ou indirects provoqués par l'accès ou l'utilisation du site par quiconque ou encore par l'impossibilité d'y accéder.
Liens hypertexte
Groupe AUDIENS peut proposer des liens depuis son Site vers d'autres sites. Ces sites sont indépendants, le Groupe AUDIENS n'édite pas et ne les contrôle pas. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre le Groupe AUDIENS et ceux-ci. Dès lors, le Groupe AUDIENS ne saurait être responsable de leurs contenus, produits, publicités ou de tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles
Informatique et libertés
Traitement de données à caractère personnel
Les données à caractère personnel que vous êtes susceptible de communiquer sur ce site internet font l’objet d’un traitement automatisé de la part du Groupe Audiens. Ces données sont recueillies :
Ces informations sont susceptibles d'être transmises au partenaire du responsable de traitement à savoir PROBTP. Elles ne sont recueillies par le Groupe Audiens qu'à la suite de leur communication volontaire par les internautes, pour la durée strictement nécessaire à leur utilisation.
Le recueil et le traitement de ces données à caractère personnel ont fait l’objet de formalités préalables auprès de la CNIL.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (applicable à compter du 25 mai 2018), vous bénéficiez de droits d’accès, de rectification et d’effacement des données vous concernant, d’opposition et de limitation du traitement, ainsi que du droit à la portabilité de vos données. Ces droits peuvent être exercés auprès de :
Informations sur les cookies
Notre site utilise des cookies dans le but de vous permettre d’économiser votre temps. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir. Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous proposons.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des « cookies » en configurant votre navigateur.
Pour effectuer ces démarches, nous vous invitons à vous rendre sur le site de la CNIL (http://www.cnil.fr/).
Confidentialité sur les espaces sécurisés
L’accès aux espaces réservés est sécurisé, ce qui garantit la confidentialité des informations communiquées pour réaliser certains actes en ligne.
Droit applicable
L'accès au présent site, sa consultation et son utilisation, sont régis par le droit français.